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F Possibilité de recyclage en alternative à la demande de renvoi :
Le propriétaire de l’appareil électrique est obligé, en guise d’alternative à un envoi en retour, à contribuer à un
recyclage effectué dans les règles de l’art en cas de cessation de la propriété. L’ancien appareil peut être remis
à un point de collecte dans ce but. Cet organisme devra l’éliminer dans le sens de la Loi sur le cycle des
matières et les déchets. Ne sont pas concernés les accessoires et ressources fournies sans composants
électroniques.
F Uniquement pour les pays de l'Union Européenne
Ne jetez pas les outils électriques dans les ordures ménagères.
Selon la norme européenne 2002/96/CE relative aux appareils électriques et systèmes électroniques
usés et selon son application dans le droit national, les outils électriques usés doivent être récoltés à
part et apportés à un recyclage respectueux de l'environnement.
