Bedienungsanleitung Mio Cyclo 505 (Seite 36 von 37) (Französisch)

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environnement d’exploitation inapproprié, ou l’utilisation du Produit pour

d’autres fonctions que celles pour lesquelles il a été conçu.

En aucun cas, Mio, ses fournisseurs et concédants de licence ne seront

responsables des matériaux d’autres partis, des bases de données et/ou de leur

contenu, y compris l’interface graphique et toutes autres résultats découlants

d’une erreur ou d’un malfonctionnement à cause d’une base de données.

Les provisions du Produit en vertu du présent Contrat ne créent aucune

obligation pour Mio, ses fournisseurs et fournisseurs de licence à continuer à

développer, améliorer, supporter, réparer, offrir pour vente ou de toute autre

manière de continuer à fournir ou à développer le logiciel pour vous-même ou à

qui que ce soit d’autre.

RESTRICTIONS : Vous n’êtes pas autorisé à : analyser, modifier, traduire,

adapter, recopier, décompiler, désassembler ou autrement limiter le Logiciel à

une forme perceptible ; créer des logiciels dérivés basés sur le Logiciel ou toute

partie de celui-ci, ou tenter d’améliorer les fonctionnalités de ce Logiciel de

quelque manière que ce soit ; copier ou télécharger le Logiciel (sauf pour les

fins de sauvegarde, comme indiqué ci-dessus), reproduire par quelque moyen

électronique ou mécanique, et distribuer des copies - toute copie non autorisée

est strictement interdite ; louer, prêter, revendre, distribuer, sous-licencier ou

transférer les droits du Logiciel, de toute autre manière que ce soit sauf pour

assigner le Produit avec les conditions ci-dessous ; supprimer ou obscurcir les

droits d’auteur ou de propriété intellectuelle ou les avis de copyright dans le

Logiciel ; exécuter, diffuser, afficher ou utiliser le Logiciel en public.

Le Logiciel est l’information confidentielle de Mio, de ses fournisseurs et

fournisseurs de licence. Vous n’êtes pas autorisé à fournir le Logiciel à des tiers.

La suppression ou l’obscurcissement de tout avis de copyright, des droits

d’auteur, ou du nom Mio, des fournisseurs et des fournisseurs de licence n’est

pas autorisé.

ATTRIBUTION : Si le cessionnaire accepte les termes du présent Contrat, le

transfert du Produit est possible. Un tel transfert doit inclure toutes les copies

du Logiciel et la Documentation sans aucune restriction. Cela comprend

également toutes les versions antérieures, les mises à jour et les mises à jour du

Logiciel.

RESTRICTIONS D’EXPORTATION : Vous acceptez de respecter toutes les lois

applicables, nationales ou internationales (de l’Union européenne, des États-

Unis d’Amérique et autres) qui s’appliquent au Produit, y compris le Logiciel et

la Documentation, et de ne pas exporter ou réexporter le Produit, le Logiciel

et la Documentation (ou toute copie quelconque) ou tout autre produit

utilisant le Produit, le Logiciel ou la Documentation en violation des lois ou

règlements applicables à toute personne ou entité dans un pays soumis à de

telles restrictions, y compris mais non limités à : Cuba, Iran, Libye, Corée du

Nord, Soudan et Syrie, ou à toute personne ou entité, où qu’elle se trouve, qui a

l’intention d’exporter ou de réexporter vers ces pays. Pour pous d’informations

sur cette restriction, veuillez contacter les agences gouvernementales

pertinentes.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Mio, ses fournisseurs ou ses

fournisseurs de licence, détiennent tous les droits de propriété intellectuelle

du et envers le Produit, le Logiciel et la Documentation, et toutes les copies de

ceux-ci. Sauf stipulation expresse contraire, le présent Contrat ne vous confère

aucun droit à un brevet, des droits d’auteur, des secrets commerciaux, des

marques déposées, ou tout autre droit de propriété intellectuelle.

RÉSILIATION : Ce Contrat est effectif à compter de la date de son acceptation

jusqu’à expiration ou résiliation selon les termes du présent Contrat. Vous

pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en détruisant le Produit,

le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes les copies et parties

obtenues sous quelque forme que ce soit. Le présent Contrat peut être résilié

immédiatement par Mio pour n’importe quelle raison, y compris mais non

limité au non-respect des termes ou conditions de ce Contrat. Dans un tel cas,

vous devez détruire le Produit, le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes

les copies et parties obtenues sous quelque forme que ce soit. En outre, le

présent Contrat sera immédiatement résilié après la fin de l’accord entre Mio et

toute autre parti à qui Mio licence le Logiciel. Tous droits qui vous sont accordés

par le présent Contrat cesseront lors de la résiliation, y compris mais non limité

à, toutes les licences accordées.

LOI APPLICABLE : Le présent Contrat est régi par les lois de l’Angleterre.

GARANTIE LIMITÉE ; RESPONSABILITÉ LIMITÉE : Toutes les garanties et

limitations de responsabilité applicables au Produit, au Logiciel et à la

Documentation sont comme indiqué sur les dispositions de la garantie limitée

telles que fournies par la déclaration de garantie limitée de ce Produit ou

dans le manuel concernant le Produit ou le Logiciel (“Garantie limitée”). Ces

garanties et limitations de responsabilité sont entièrement intégrées aux

présentes par cette mention.

SAUF SI CELA EST INTERDIT PAR LA LOI, MIO ET SES FOURNISSEURS OU

FOURNISSEURS DE LICENCE N’ACCEPTERONT AUCUNE RESPONSABILITE

Mio Cyclo 505 Seite 36

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