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Produit pour d’autres fonctions que celles pour lesquelles il a
été conçu.
En aucun cas, Mio, ses fournisseurs et concédants de licence ne
seront responsables des matériaux d’autres partis, des bases de
données et/ou de leur contenu, y compris l’interface graphique
et toutes autres résultats découlants d’une erreur ou d’un
malfonctionnement à cause d’une base de données.
Les provisions du Produit en vertu du présent Contrat ne créent
aucune obligation pour Mio, ses fournisseurs et fournisseurs de
licence à continuer à développer, améliorer, supporter, réparer,
offrir pour vente ou de toute autre manière de continuer à fournir
ou à développer le logiciel pour vous-même ou à qui que ce soit
d’autre.
RESTRICTIONS : Vous n’êtes pas autorisé à : analyser, modifier,
traduire, adapter, recopier, décompiler, désassembler ou
autrement limiter le Logiciel à une forme perceptible ; créer des
logiciels dérivés basés sur le Logiciel ou toute partie de celui-ci,
ou tenter d’améliorer les fonctionnalités de ce Logiciel de quelque
manière que ce soit ; copier ou télécharger le Logiciel (sauf pour
les fins de sauvegarde, comme indiqué ci-dessus), reproduire
par quelque moyen électronique ou mécanique, et distribuer
des copies - toute copie non autorisée est strictement interdite ;
louer, prêter, revendre, distribuer, sous-licencier ou transférer les
droits du Logiciel, de toute autre manière que ce soit sauf pour
assigner le Produit avec les conditions ci-dessous ; supprimer ou
obscurcir les droits d’auteur ou de propriété intellectuelle ou les
avis de copyright dans le Logiciel ; exécuter, diffuser, afficher ou
utiliser le Logiciel en public.
Le Logiciel est l’information confidentielle de Mio, de ses
fournisseurs et fournisseurs de licence. Vous n’êtes pas autorisé
à fournir le Logiciel à des tiers.
La suppression ou l’obscurcissement de tout avis de copyright,
des droits d’auteur, ou du nom Mio, des fournisseurs et des
fournisseurs de licence n’est pas autorisé.
ATTRIBUTION : Si le cessionnaire accepte les termes du présent
Contrat, le transfert du Produit est possible. Un tel transfert doit
inclure toutes les copies du Logiciel et la Documentation sans
aucune restriction. Cela comprend également toutes les versions
antérieures, les mises à jour et les mises à jour du Logiciel.
RESTRICTIONS D’EXPORTATION : Vous acceptez de respecter
toutes les lois applicables, nationales ou internationales (de
l’Union européenne, des États-Unis d’Amérique et autres)
qui s’appliquent au Produit, y compris le Logiciel et la
Documentation, et de ne pas exporter ou réexporter le Produit, le
Logiciel et la Documentation (ou toute copie quelconque) ou tout
autre produit utilisant le Produit, le Logiciel ou la Documentation
en violation des lois ou règlements applicables à toute personne
ou entité dans un pays soumis à de telles restrictions, y compris
mais non limités à : Cuba, Iran, Libye, Corée du Nord, Soudan et
Syrie, ou à toute personne ou entité, où qu’elle se trouve, qui a
l’intention d’exporter ou de réexporter vers ces pays. Pour pous
d’informations sur cette restriction, veuillez contacter les agences
gouvernementales pertinentes.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Mio, ses
fournisseurs ou ses fournisseurs de licence, détiennent tous
les droits de propriété intellectuelle du et envers le Produit, le
Logiciel et la Documentation, et toutes les copies de ceux-ci.
Sauf stipulation expresse contraire, le présent Contrat ne vous
confère aucun droit à un brevet, des droits d’auteur, des secrets
commerciaux, des marques déposées, ou tout autre droit de
propriété intellectuelle.
RÉSILIATION : Ce Contrat est effectif à compter de la date
de son acceptation jusqu’à expiration ou résiliation selon les
termes du présent Contrat. Vous pouvez résilier le présent
