Bedienungsanleitung Pioneer avic-x1bt (Seite 4 von 172) (Französisch)

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peuvent être corrigées et le seront. En outre,

Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui

concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi du

Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.

3. LIMITE DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU

RESPONSABLE DE DOMMAGES,

RÉCLAMATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ

ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION

LES DOMMAGES COMPENSATEURS,

ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX,

CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE

PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES,

FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS

EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE

BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE

L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ

D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A

ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR

CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS

DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À

TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUSTICE, Y

COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE

CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,

NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,

REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES

TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE

PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE,

ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR

UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE

OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA

RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA

PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX

PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER

CI-INCLUS.

Certains pays n’autorisent pas certaines

exclusions de responsabilité ou limitations de

dommages, et dans cette mesure, la limitation

d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à

vous. Cette clause de renonciation de garantie et

de limitation de responsabilité peut ne pas

s’appliquer dans la mesure où toute disposition

de la présente garantie est interdite par les lois

féderales, nationales ou locales qui ne peuvent

être préemptées.

4. ASSURANCES DE LOI

D’EXPORTATION

Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni

d’autres données techniques reçues de Pioneer,

ni le produit direct desdites, seront exportés hors

du pays ou du département (le “Pays”) régi par le

gouvernement détenant le pouvoir de juridiction

(“Gouvernement”), sauf si cela est autorisé et

permis par les lois et réglementations du

Gouvernement. Si vous avez acquis le Logiciel de

façon légale hors du Pays, vous convenez de ne

pas réexporter le Logiciel ni d’autres données

techniques reçues de Pioneer, non plus que le

produit direct desdites, sauf si les lois et

réglementations du Gouvernement et les lois et

réglementations de la juridiction dans laquelle

vous avez obtenu le Logiciel le permettent.

5. RÉSILIATION

Cet Accord reste en vigueur jusqu’à ce qu’il soit

résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en

détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié

également si vous n’en respectez pas les clauses

ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous

acceptez de détruire le logiciel.

6. DIVERS

Le présent document constitue l’Accord complet

entre Pioneer et vous en ce qui concerne son

objet. Aucun amendement de cet Accord

n’entrera en vigueur sans le consentement écrit

de Pioneer. Si une clause quelconque de cet

Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les

stipulations restantes resteront pleinement en

vigueur et effectives.

Conditions générales relatives

aux données de navigation de

Tele Atlas

Objet et droit d’utilisation : Le présent accord

concerne les données cartographiques

numérisées (les ‘données’) figurant dans

l’ensemble joint. Tele Atlas octroie à l’acheteur le

droit d’utiliser les données associées à un (1)

système de navigation automobile. L’acheteur

devient uniquement le propriétaire du support

matériel de données et il n’acquiert pas la

propriété des données. L’acheteur n’est pas

autorisé à modifier tout ou partie des données, à

les associer à un logiciel, à les analyser au moyen

CRB2158A_French.book Page 2 Friday, February 17, 2006 4:28 PM

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Pioneer avic-x1bt Seite 4

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