Bedienungsanleitung Zebra ET50 (Seite 23 von 26) (Französisch)

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Guide de référence rapide 23

1.1 Utilisateurs autorisés. Pour une application logicielle autonome, les licences octroyées sont soumises à la condition que

vous assurez que le nombre maximal d'utilisateurs autorisés utilisant le Logiciel et y accédant, que ce soit séparément ou

simultanément, est égal au nombre de licences utilisateur auquel vous êtes autorisé, via Zebra ou un partenaire de distribution

Zebra. Vous pouvez acheter des licences utilisateur supplémentaires à tout moment moyennant leur paiement à Zebra ou au

partenaire de distribution Zebra.

1.2 Transfert du Logiciel. Vous pouvez uniquement transférer le présent CLUF et les droits sur le Logiciel et les mises à jour

octroyés dans la présente à un tiers s'ils sont liés à la prise en charge ou la vente d'un terminal qui est accompagné du Logiciel

ou s'ils sont liés à une application logicielle autonome couverte par la Période de droit aux prestations ou par un contrat

d'assistance Zebra. Dans ce cas, le transfert doit inclure l'ensemble du Logiciel (y compris tous les composants, les supports

médiatiques et les documents imprimés, toutes les mises à niveau et le présent CLUF) et vous n'êtes autorisé à conserver

aucune copie du Logiciel. Le transfert ne doit pas se faire de façon indirecte, par exemple par le biais d'une expédition. Avant

le transfert, l'utilisateur final recevant le Logiciel doit accepter l'ensemble des conditions du CLUF. Si le Titulaire de la licence

achète des produits Zebra et gère des licences logicielles en vue d'une utilisation finale par un utilisateur du gouvernement

des États-Unis, le Titulaire de la licence peut transférer la licence du Logiciel, mais uniquement si : (i) le Titulaire transfère

toutes les copies du Logiciel à l'utilisateur final du Gouvernement américain ou à un bénéficiaire intermédiaire, et (ii) le Titulaire

a préalablement obtenu du bénéficiaire intermédiaire (le cas échéant) et de l'utilisateur final un contrat de licence utilisateur

final applicable contenant des restrictions essentiellement identiques à celles du présent Contrat. Sauf dans les cas visés par

ce qui précède, le Titulaire et tout bénéficiaire autorisé par cette disposition ne peut ni utiliser, ni transférer ni mettre à

disposition un logiciel Zebra à des tiers, ni autoriser quiconque à le faire.

2. RÉSERVATION DE DROITS ET DE PROPRIÉTÉ. Zebra se réserve tous les droits qui ne vous sont non expressément

octroyés dans le présent CLUF. Le Logiciel est protégé par copyright et autres lois et traités sur la propriété intellectuelle.

Zebra ou ses fournisseurs sont les détenteurs du titre, du copyright et des autres droits de propriété intellectuelle du Logiciel.

Le Logiciel est cédé sous licence et non pas vendu.

3. LIMITATIONS DE DROITS DES UTILISATEURS FINAUX. Vous n'êtes pas autorisé à procéder à une ingénierie inverse,

décompiler, désassembler ou tenter de quelque façon que ce soit de découvrir le code source ou les algorithmes du Logiciel

(sauf et uniquement dans le cadre d'activités autorisées expressément par la loi en vigueur nonobstant cette limitation), ni de

modifier ou désactiver les fonctionnalités du Logiciel, ni de créer des œuvres dérivées à partir du Logiciel. Vous n'êtes pas

autorisé à louer, donner à bail ou prêter le Logiciel, ni à accorder une sous-licence dudit Logiciel, ni à fournir des services

d'hébergement commerciaux accompagnant le Logiciel.

4. CONSENTEMENT D'UTILISATION DES DONNÉES. Vous acceptez que Zebra et ses filiales soient autorisées à collecter

et utiliser les informations techniques récoltées dans le cadre des services d'assistance liés au Logiciel qui vous a été fourni

mais qui ne permettent pas de vous identifier personnellement. Zebra et ses filiales sont autorisées à utiliser ces informations

uniquement dans le but d'améliorer leurs produits ou de vous fournir des services ou des technologies personnalisés. À tout

moment vos informations seront traitées conformément à la politique de confidentialité Zebra, qui peut être consultée à

l'adresse http://www.zebra.com.

5. INFORMATIONS DE LOCALISATION. Le Logiciel peut vous permettre de collecter des données liées à la localisation

concernant un ou plusieurs terminaux client, ce qui peut vous donner la possibilité de suivre l'emplacement réel de ces

terminaux client. Zebra rejette en particulier toute responsabilité concernant votre bonne ou mauvaise utilisation des données

liées à la localisation. Vous acceptez de payer tous les frais et dépenses raisonnables de Zebra consécutives ou relatives à

réclamation d'un tiers résultant de votre utilisation de données liées à la localisation.

6. VERSIONS LOGICIELLES. Pendant toute la Période de droit aux prestations, Zebra ou ses partenaires de distribution

peuvent mettre à votre disposition les versions logicielles au fur et à mesure qu'elles deviennent disponibles après la date

d'obtention du premier exemplaire du Logiciel. Le présent CLUF s'applique à la totalité ou une partie des composants de la

version que Zebra met à votre disposition après la date d'obtention du premier exemplaire du Logiciel, à moins que d'autres

conditions de licence soient fournies pour la version. Pour recevoir le Logiciel de la version, vous devez d'abord disposer d'une

licence pour le Logiciel que Zebra identifie comme ayant droit à la version. Nous vous recommandons de vérifier

régulièrement la disponibilité d'un contrat d'assistance Zebra pour vous assurer que vous avez le droit de recevoir les versions

logicielles disponibles du Logiciel. Pour utiliser certaines fonctions du Logiciel, il est possible que vous deviez disposer d'un

accès à Internet et celles-ci peuvent être soumises à des restrictions imposées par votre réseau ou fournisseur d'accès à

Internet.

7. CONTRÔLE DES EXPORTATIONS. Vous reconnaissez que le Logiciel est soumis aux restrictions d'exportation de divers

pays. Vous acceptez de respecter les lois nationales et internationales en vigueur relatives au Logiciel, notamment toutes les

lois et réglementations de contrôle des exportations.

8. CESSION. Vous ne pouvez pas céder le présent Contrat ou tout ou partie de vos droits ou obligations (par action d'une loi

ou autrement) sans le consentement écrit préalable de Zebra. Zebra est en droit de céder le présent Contrat et ses droits et

obligations sans votre consentement. Sous réserve de ce qui précède, le présent Contrat a force obligatoire et prend effet sur

l'intérêt des parties du Contrat et sur leurs représentants légaux, successeurs et ayant droit autorisés.

9. RÉSILIATION. Le présent CLUF reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vos droits relatifs au présent Contrat seront

automatiquement résiliés sans préavis de Zebra si vous ne respectez pas tout ou partie des conditions du présent CLUF.

Zebra peut résilier le présent Contrat en vous proposant un contrat qui s'y substitue pour le Logiciel ou pour toute nouvelle

version du Logiciel et en posant comme condition de votre utilisation continue du Logiciel ou de la nouvelle version votre

acceptation dudit contrat substitutif. En cas de résiliation du présent CLUF, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel et

détruire toutes les copies, complètes ou partielles, du Logiciel.

Zebra ET50 Seite 23

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